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Marques déposées par la société CONCEPT-FRANCE
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CROSSWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSSWAY
CONCEPT-FRANCE

Numéro de dépôt :
93460447
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque CROSSWAY

Déposée le 22 mars 1993 par la société CONCEPT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société CONCEPT-FRANCE domicilié(e) Parc d'Activités des Bellevues, Rue du Gros Murger (Immeuble Technosités), 95610 Eragny - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 050 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT-FRANCE - France.

La marque CROSSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSWAY est expirée depuis le 22 mars 2003.

CONCEPT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUAGE ROUGE


CONCEPT-FRANCE - Parc d'Activités des Bellevues, Rue du Gros Murger (Immeuble Technosités), 95610 Eragny - France - SIREN 381050483


CONCEPT-FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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